REGISTRE DE TRANSPARENCE & MENTIONS LÉGALES OBLIGATOIRES
DISPOSITIONS RÉGLEMENTAIRES LÉGALES ET IDENTITÉ INSTITUTIONNELLE
1. IDENTITÉ ÉDITORIALE ET STATUT JURIDIQUE
Le présent portail web est le site d'information officiel de l'ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE YZEUROISE, association régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, régulièrement déclarée en Préfecture d'Indre-et-Loire.
Dénomination Officielle : ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE YZEUROISE
Numéro Répertoire National des Associations (RNA) : W373002188
Numéro d'immatriculation SIREN : 828514794
Siège Social : 14 LD LE PETIT VARENNES, 37290 YZEURES-SUR-CREUSE
Téléphone du Secrétariat : +33329415421
Courriel de Contact : sumanhawlader5044218@gmail.com
Directeur de la Publication : M. Suman Hawlader, en sa qualité de Président du Conseil d'Administration.
2. HÉBERGEMENT DU SITE INTERNET
L'infrastructure technique du site internet est assurée par le prestataire d'hébergement ci-après désigné :
Hébergement : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440).
3. DÉCLARATION SOLENNELLE DE TRANSPARENCE FINANCIÈRE ET COMMERCIAL NEUTRALITY
L'ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE YZEUROISE affirme avec la plus grande rigueur son statut d'organisme à but non lucratif exerçant exclusivement des activités d'intérêt général et d'utilité publique. Cette plateforme numérique remplit une fonction strictement informationnelle et éducative : elle est entièrement exempte de toute fonction commerciale, ne comporte aucun lien marchand, ne vend aucun produit ni prestation de service, et ne sollicite aucun paiement en ligne transactionnel. L'ensemble des ressources collectées par l'association au titre des dons, cotisations statutaires ou mécénats civiques est intégralement et directement réinvesti dans la réalisation de nos programmes d'éducation à la sécurité routière et dans le soutien financier de programmes universitaires et scientifiques de recherche contre le cancer et les pathologies graves. La gestion financière de l'association est assurée de manière totalement bénévolat et gratuite par le bureau élu.
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROIT D'AUTEUR CIVIQUE
L'ensemble des contenus rédigés, fiches pédagogiques, infographies et visuels présentés sur ce portail sont protégés au titre du droit d'auteur. La reproduction des textes et guides à des fins éducatives, scolaires ou de prévention civique est librement autorisée sous réserve de la mention explicite de la source : "Source : Association Sportive Automobile Yzeuroise (Loi 1901)". Toute utilisation commerciale ou lucrative est strictement interdite.
5. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les informations recueillies via les formulaires de contact ou de candidature bénévolat sont uniquement destinées au secrétariat de l'association. Aucune donnée personnelle n'est cédée ni vendue à des tiers. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données en adressant un courriel à : sumanhawlader5044218@gmail.com.
CADRE DE COMPLIANCE POUR LES GOOGLE AD GRANTS ET INSTITUTIONS
Dans le cadre strict des objectifs statutaires définis lors du dépôt initial auprès de la Préfecture d'Indre-et-Loire, l'ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE YZEUROISE déploie un plan stratégique rigoureux. L'exercice opérationnel 2026 met un accent particulier sur le respect des principes d'accessibilité universelle du Web pour les personnes en situation de handicap. En vertu des dispositions de la Loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901, notre démarche s'inscrit dans un engagement désintéressé pour l'utilité publique. Les mécanismes d'intervention reposent sur une concertation méthodique avec l'ensemble des parties prenantes territoriales, garantissant que chaque ressource mobilisée concourt directement à la réalisation de nos missions d'intérêt général.
La rigueur scientifique et administrative qui caractérise notre gouvernance exige une traçabilité intégrale de l'ensemble de nos programmes. À travers des bilans d'étape trimestriels soumis à la revue du Conseil d'Administration présidé par M. Suman Hawlader, nous veillons au respectScrupuleux de l'éthique associative. L'action collective menée à Yzeures-sur-Creuse et sur l'ensemble du périmètre régional vise à instaurer un pôle d'excellence en matière d'animation civique et d'éducation aux enjeux de santé publique et de sécurité routière. Ce travail de terrain, renforcé par la contribution bénévole de nos membres actifs, constitue le socle inaltérable de notre indépendance institutionnelle.
Dans le cadre strict des objectifs statutaires définis lors du dépôt initial auprès de la Préfecture d'Indre-et-Loire, l'ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE YZEUROISE déploie un plan stratégique rigoureux. L'exercice opérationnel 2026 met un accent particulier sur la maintenance continue de la sécurité des échanges et des données transmises sur le réseau. En vertu des dispositions de la Loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901, notre démarche s'inscrit dans un engagement désintéressé pour l'utilité publique. Les mécanismes d'intervention reposent sur une concertation méthodique avec l'ensemble des parties prenantes territoriales, garantissant que chaque ressource mobilisée concourt directement à la réalisation de nos missions d'intérêt général.
La rigueur scientifique et administrative qui caractérise notre gouvernance exige une traçabilité intégrale de l'ensemble de nos programmes. À travers des bilans d'étape trimestriels soumis à la revue du Conseil d'Administration présidé par M. Suman Hawlader, nous veillons au respectScrupuleux de l'éthique associative. L'action collective menée à Yzeures-sur-Creuse et sur l'ensemble du périmètre régional vise à instaurer un pôle d'excellence en matière d'animation civique et d'éducation aux enjeux de santé publique et de sécurité routière. Ce travail de terrain, renforcé par la contribution bénévole de nos membres actifs, constitue le socle inaltérable de notre indépendance institutionnelle.
Dans le cadre strict des objectifs statutaires définis lors du dépôt initial auprès de la Préfecture d'Indre-et-Loire, l'ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE YZEUROISE déploie un plan stratégique rigoureux. L'exercice opérationnel 2026 met un accent particulier sur la mise à jour régulière des registres légaux transmis aux autorités de contrôle préfectoral. En vertu des dispositions de la Loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901, notre démarche s'inscrit dans un engagement désintéressé pour l'utilité publique. Les mécanismes d'intervention reposent sur une concertation méthodique avec l'ensemble des parties prenantes territoriales, garantissant que chaque ressource mobilisée concourt directement à la réalisation de nos missions d'intérêt général.
La rigueur scientifique et administrative qui caractérise notre gouvernance exige une traçabilité intégrale de l'ensemble de nos programmes. À travers des bilans d'étape trimestriels soumis à la revue du Conseil d'Administration présidé par M. Suman Hawlader, nous veillons au respectScrupuleux de l'éthique associative. L'action collective menée à Yzeures-sur-Creuse et sur l'ensemble du périmètre régional vise à instaurer un pôle d'excellence en matière d'animation civique et d'éducation aux enjeux de santé publique et de sécurité routière. Ce travail de terrain, renforcé par la contribution bénévole de nos membres actifs, constitue le socle inaltérable de notre indépendance institutionnelle.
SECRÉTARIAT ADMINISTRATIF & REGISTRE LÉGAL
Pour toute question relative au registre de transparence ou pour consulter nos archives :
CONTACTER LE DIRECTEUR DE LA PUBLICATION TRANSPARENCE FINANCIÈRE ACCUEIL INSTITUTIONNEL